Université du Sud Toulon Var établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
3348867
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/2015
Présentation de la marque TICE-MED
Déposée le 24 mars 2005 par la société Université du Sud Toulon Var établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TICE-MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la société Université du Sud Toulon Var établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) avenue de l'Université, BP 20132,83957 LA GARDE cedex - 83957 - France et immatriculée sous le numéro RCS 198 307 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MESSIE Université du Sud Toulon Var service Valorisation domicilié(e) avenue de l'Université,83130 LA GARDE - 83130 - France.
La marque TICE-MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICE-MED est expirée depuis le 24 mars 2015.
Université du Sud Toulon Var établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel a également déposé les autres marques suivantes : NANOVORTEX
Université du Sud Toulon Var établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - avenue de l'Université, BP 20132,83957 LA GARDE cedex - 83957 - France - SIREN 198307662
Dominique MESSIE Université du Sud Toulon Var service Valorisation - avenue de l'Université,83130 LA GARDE - 83130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Produits de l'imprimerie à savoir : livres brochures. Organisation et conduite de colloques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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